SESSD DE L INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE CHARTA
13 CHEMIN DE L'OUSTALET
31140 AUCAMVILLE
31140 AUCAMVILLE
Services à domicile ou ambulatoires pour enfants et adolescents handicapés
L'utilisation du service offert sur ce site est soumise au respect des conditions d'utilisation. Toute reproduction intégrale ou partielle des contenus, données et informations disponibles est illicite et peut donner lieu à des sanctions.
Dans le cadre de la politique d'ouverture et de partage des
données publiques, les informations présentées sur ce site sont
désormais disponibles sur la plateforme data.gouv.fr. Elles sont
réutilisables sous réserve du respect des dispositions
réglementaires relatives à la protection des données
personnelles. Les demandes d’exercice de droits des personnes
concernées (accès, rectification, opposition le cas échéant)
sont à adresser au directeur du programme annuaire-santé, à la
Cnam, Direction de l'Offre de Soins, 50 Avenue du Professeur
André Lemierre, 75020 Paris.